RÈGLEMENT INTÉRIEUR

LE FOOT EST UN PLAISIR MAIS CERTAINES RÈGLES SONT INDISPENSABLES

ART. 1- Le fait de signer une licence au club implique l’acceptation du présent règlement.

ART. 2- Le renouvellement des licences se fera informatiquement après la signature d’un bordereau. La licence ne pourra être renouvelée qu’après la signature du bordereau ET règlement et de la cotisation.

ART. 3– MESURES EXCEPTIONNELLES COVID

Suite à la situation sanitaire, le comité directeur de l’OFC Ruelle a pris la décision de mettre en place un paiement au trimestre.

Le montant total de la licence devra être acquitté avant le 15 septembre 2021 (sauf catégorie U6 /U9 avant le 15 octobre), en trois paiements distincts :

  • Le premier encaissement aura lieu le 15 Octobre 2021
  • Le deuxième le 15 Janvier 2022
  • Le troisième le 15 Mars 2022

Si au cours d’un trimestre les mesures sanitaires ne permettent pas d’assurer 1 mois d’entrainements et de matchs consécutivement, le club ne fera aucun encaissement.

Le paiement en une seule fois reste possible, aucun remboursement ne sera effectué si des nouvelles mesures sanitaires devaient être mise en place.

En cas de non-paiement, toutes compétitions et entraînements seront interdits jusqu’au paiement de la licence.

ART. 4- Un délai de quelques jours étant nécessaire à l’enregistrement de la licence à la LFNA, le joueur ne pourra participer à aucun entraînement ou match pendant cette période. Si cette clause n’est pas remplie, le joueur reconnaît prendre sous son entière responsabilité, ou celle de son tuteur légal, tout accident qui pourrait arriver à lui-même ou qu’il pourrait causer à un tiers.

ART. 5- Le fait d’avoir payé une cotisation et signé une licence n’implique pas pour la responsabilité du club l’obligation de faire jouer le licencié dans une équipe d’une manière constante, la constitution des équipes lors de chaque match étant de la compétence des coaches et dirigeants.

ART. 6- Les dirigeants et entraîneurs sont responsables de la bonne marche de leur équipe, et tout licencié s’engage à observer les instructions qui lui seront données par ceux-ci.

ART. 7- Le fait de ne pas se rendre à une convocation sans en avertir au préalable l’entraîneur ou le dirigeant qui l’a rédigée, entraîne une suspension pour une période laissée à l’appréciation de l’éducateur.

ART. 8- Le fait de refuser de jouer dans l’une des équipes du Club quelle que soit l’heure ou le lieu entraîne la suspension pour une période laissée à l’appréciation de l’éducateur.

ART. 9- Toute attitude sur le terrain, au cours des entraînements, des déplacements et des diverses manifestations organisés par le Club, qui serait susceptible de porter atteinte à l’image du Club ou de ses responsables, sera portée à la connaissance du Conseil d’Administration qui décidera des suites à donner en termes de sanctions éventuelles.

ART. 10- Indépendamment des sanctions pouvant être appliquées par la FFF, la Ligue et le District de la Charente – le Conseil d’Administration pourra décider de l’exclusion de tout joueur, dirigeant, entraîneur ou arbitre en cas de comportement inapproprié.

ART.11- POSSIBILITES DE MOTIF D’EXCLUSION DEFINITIVE :

  • Non-paiement de la cotisation
  • Dégradation volontaire, vandalisme de locaux et/ou de matériels dans les équipements sportifs